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English Introduction
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site internet, de la boutique en ligne et du monde VRChat appartenant à la SAS French Oasis Studio. En utilisant ces services, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes CGU. Veuillez lire attentivement ce document avant toute utilisation.
Accès et Utilisation
Conditions d’accès
L’accès au site internet, à la boutique en ligne et au monde VRChat est ouvert à tous les utilisateurs.
L’éditeur se réserve le droit de restreindre ou de suspendre l’accès en cas de non-respect des CGU.
Utilisation conforme aux lois et règlements :
Les utilisateurs s’engagent à utiliser les services conformément aux lois et règlements en vigueur.
Toute utilisation abusive, illégale ou contraire à l’éthique est strictement interdite.
Responsabilité de l’utilisateur :
Les utilisateurs sont responsables de leurs actions sur le site, la boutique et le monde VRChat.
L’éditeur ne peut être tenu responsable des dommages causés par une utilisation inappropriée.
Contenu
Propriété intellectuelle :
Tout contenu (textes, images, vidéos, etc.) publié sur le site, la boutique ou le monde VRChat est protégé par les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
Les utilisateurs s’engagent à respecter ces droits et à ne pas violer la propriété intellectuelle d’autrui.
Règles concernant le contenu généré par les utilisateurs :
Les utilisateurs peuvent générer du contenu (commentaires, avis, etc.) sur le site, la boutique et le monde VRChat.
L’éditeur se réserve le droit de modérer ce contenu et de le supprimer s’il enfreint les CGU.
Commandes et Paiements (pour la boutique en ligne)
Processus de commande :
Les utilisateurs peuvent passer des commandes sur la boutique en ligne conformément aux instructions fournies.
L’éditeur s’engage à traiter les commandes dans les meilleurs délais.
Modalités de paiement et de remboursement :
Les modalités de paiement (carte bancaire, PayPal, etc.) sont précisées lors du processus de commande.
Les remboursements sont soumis aux conditions spécifiques de la boutique en ligne.
Responsabilités et Limitations
Responsabilité de l’éditeur :
L’éditeur s’efforce de maintenir le site, la boutique et le monde VRChat en bon état de fonctionnement.
Cependant, il ne peut garantir l’absence d’interruptions, de bugs ou de problèmes techniques.
Limitation de responsabilité :
L’éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs, indirects, spéciaux ou consécutifs résultant de l’utilisation des services.
Confidentialité
Collecte et utilisation des données personnelles :
L’éditeur s’engage à respecter la vie privée des utilisateurs.
Les données personnelles collectées sont utilisées conformément à la politique de confidentialité.
Modification et Résiliation
Droit de modifier les CGU :
L’éditeur peut modifier les CGU à tout moment.
Les utilisateurs seront informés des modifications via le site, la boutique ou le monde VRChat.
Procédure de résiliation :
Les utilisateurs peuvent résilier leur utilisation des services à tout moment.
L’éditeur peut également résilier l’accès en cas de non-respect des CGU.
Dispositions Générales
Loi applicable et juridiction compétente :
Les présentes CGU sont régies par la loi française.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis à la juridiction compétente.
Coordonnées de l’éditeur :
French Oasis Studio SAS
situé au 200 Pré Toscan, 05600 Réotier
mail : contact@frenchoasis.studio