Conditions générales d'utilisation
Introduction
Ces Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site web, de la boutique en ligne et du monde VRChat appartenant à SAS French Oasis. En utilisant ces services, vous acceptez pleinement et sans réserve ces CGU. Veuillez lire ce document attentivement avant toute utilisation.
Accès et Utilisation
Conditions d'accès:
L'accès au site web, à la boutique en ligne et au monde VRChat est ouvert à tous les utilisateurs.
L'éditeur se réserve le droit de restreindre ou de suspendre l'accès en cas de non-respect des CGU.
Utiliser conformément aux lois et règlements:
Les utilisateurs s'engagent à utiliser les services conformément aux lois et règlements applicables.
Tout usage abusif, illégal ou contraire à l'éthique est strictement interdit.
Responsabilité de l'utilisateur :
Les utilisateurs sont responsables de leurs actions sur le site, la boutique et le monde VRChat.
L'éditeur ne peut être tenu responsable des dommages causés par une utilisation inappropriée.
Contenu
Propriété Intellectuelle :
Tout le contenu (textes, images, vidéos, etc.) publié sur le site, la boutique ou le monde VRChat est protégé par des droits d'auteur et d'autres droits de propriété intellectuelle.
Les utilisateurs s'engagent à respecter ces droits et à ne pas violer la propriété intellectuelle des autres.
Règles concernant le contenu généré par les utilisateurs:
Les utilisateurs peuvent générer du contenu (commentaires, avis, etc.) sur le site, la boutique et le monde VRChat.
L'éditeur se réserve le droit de modérer ce contenu et de le supprimer s'il enfreint les CGU.
Commandes et Paiements (pour la boutique en ligne)
Order Process:
Users can place orders on the online store in accordance with the provided instructions.
L'éditeur s'engage à traiter les commandes aussi rapidement que possible.
Conditions de paiement et de remboursement:
Les méthodes de paiement (carte de crédit, PayPal, etc.) sont spécifiées lors du processus de commande.
Les remboursements sont soumis aux conditions spécifiques de la boutique en ligne.
Responsabilités et Limitations
Responsabilité de l'éditeur :
L'éditeur s'efforce de maintenir le site, la boutique et le monde VRChat en bon état de fonctionnement.
Cependant, il ne peut garantir l'absence d'interruptions, de bogues ou de problèmes techniques.
Limitation de responsabilité :
L'éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs, indirects, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation des services.
Confidentialité
Collecte et utilisation des données personnelles :
L'éditeur s'engage à respecter la vie privée des utilisateurs.
Les données personnelles collectées sont utilisées conformément à la politique de confidentialité.
Modification et Résiliation
Droit de modifier les CGU :
L'éditeur peut modifier les GTU à tout moment.
Les utilisateurs seront informés des changements via le site, la boutique, ou le monde VRChat, ou toute autre plateforme d'accès.
Procédure de résiliation :
Les utilisateurs peuvent mettre fin à leur utilisation des services à tout moment.
The publisher may also terminate access in case of non-compliance with the GTU.
Dispositions Générales
Droit applicable et juridiction compétente:
Ces CGU sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis à la juridiction compétente.
Informations de contact de l'éditeur:
French Oasis Studio SAS
situé à 200 Pré Toscan, 05600 Réotier
email: contact@frenchoasis.studio