Conditions Générales de Vente

Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent la vente de produits et de services par French Oasis Studio, dont le siège social est situé au 200 Pré Toscan, 05600 Réotier, France, sous le numéro SIREN 932 376 700 (RCS Gap). French Oasis Studio propose des produits dérivés, des modèles 3D, des ressources de jeu, des produits numériques et divers services, destinés à la fois aux entreprises (B2B) et aux particuliers (B2C).

Nous allons maintenant passer à la première section après l'introduction : Champ d'application.

Dans cette section, nous préciserons le champ d'application de vos CGU, c'est-à-dire les transactions et les clients concernés. Voici un exemple de structure :

Champ d'application

Ces termes et conditions s'appliquent à toutes les ventes de produits et services effectuées par French Oasis Studio, que ce soit en ligne via notre site web, par commande directe ou par tout autre moyen de communication. Ils sont opposables à tout client passant une commande auprès de French Oasis Studio.

Produits et Services

French Oasis studio propose une large gamme de produits et de services, y compris :

Produits dérivés : Objets personnalisés et articles promotionnels liés à nos créations.
Modèles 3D : Création et vente de modèles 3D pour divers usages professionnels et personnels.
Actifs de jeu : Fourniture de graphiques et d'actifs sonores pour le développement de jeux vidéo.
Produits numériques : Contenu numérique téléchargeable, tel que des fichiers audio, vidéo et graphiques.
Services : Services liés à la conception, au développement et à la personnalisation de modèles 3D, d'éléments de jeu et d'autres produits numériques, ainsi que des services de formation.
Des descriptions détaillées de chaque produit et service sont disponibles sur notre site web et sont susceptibles de changer sans préavis.

Prix

Les prix des produits et services proposés par French Oasis Studio sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises, sauf indication contraire. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la validation de la commande..

French Oasis Studio se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits et services seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Des frais de livraison et des taxes supplémentaires peuvent s'appliquer en fonction de la destination et du mode de livraison choisi par le client. Ces frais seront clairement indiqués lorsque la commande sera confirmée.

Commande et paiement

Commande

Les commandes peuvent être passées directement sur le site web de French Oasis Studio ou par tout autre moyen de communication accepté par notre entreprise. Le client s'engage à fournir des informations complètes et précises lors de la passation d'une commande.

Après validation de la commande, le client recevra une confirmation par e-mail contenant les détails de la commande et les conditions de livraison. French Oasis Studio se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour des raisons légitimes, telles que des soupçons de fraude ou de non-paiement.

Paiement

Le studio Oasis Français accepte les méthodes de paiement suivantes :

Carte de crédit (Visa, MasterCard, etc.)
PayPal

Le paiement est dû immédiatement lors de la commande, sauf accord écrit contraire entre les parties. Si le paiement est effectué par virement bancaire, la commande sera traitée dès que les fonds seront reçus..

Livraison

Options de livraison

French Oasis Studio propose diverses options de livraison adaptées aux produits commandés. Les conditions de livraison sont spécifiées lors de la commande et peuvent varier en fonction de la destination, du type de produit et du mode de livraison choisi par le client..

Délais de livraison

Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et des contraintes logistiques. French Oasis Studio s'engage à faire de son mieux pour respecter les délais de livraison annoncés. En cas de retard de livraison, le client sera informé dès que possible.

Responsabilités

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client au moment de la commande. Le client est responsable de vérifier l'exactitude des informations de livraison fournies. En cas de non-réception des produits en raison d'une erreur dans l'adresse de livraison, French Oasis Studio ne peut être tenu responsable..

À la réception des produits, le client doit vérifier leur état et signaler immédiatement toute anomalie ou dommage au transporteur et à French Oasis Studio. En cas de perte ou de dommage pendant le transport, une réclamation doit être faite auprès du transporteur.

Retraits et retours

Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier ses raisons ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.

Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision de se rétracter par un moyen de déclaration claire (par exemple, une lettre envoyée par la poste, par fax ou par e-mail) à l'adresse suivante

French Oasis Studio

200 Pré Toscan

05600 Réotier

Email: contact@frenchoasis.studio

Téléphone : [Indisponible pour le moment]

Conditions de retour

Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complet (emballage, accessoires, instructions, etc.), permettant ainsi de les revendre comme neufs. Les produits endommagés, souillés ou incomplets ne seront pas acceptés.

Coûts de retour

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou d'erreur de livraison de la part de French Oasis Studio.

Remboursements

En cas de rétractation, French Oasis Studio remboursera tous les paiements reçus du client, y compris les frais de livraison (à l'exception des coûts supplémentaires résultant du choix du client d'un mode de livraison autre que le mode de livraison standard le moins cher proposé par notre entreprise) sans délai injustifié et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter du jour où nous sommes informés de la décision du client de se rétracter..

Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le client pour la transaction initiale, sauf si le client accepte expressément un moyen différent. Dans tous les cas, ce remboursement n'entraînera aucun coût pour le client.

Garantie

Garantie légale

French Oasis Studio s'engage à respecter les garanties légales de conformité et les vices cachés prévues par le Code de la consommation et le Code civil:

Garantie légale de conformité : French Oasis Studio livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant au moment de la livraison. Cette garantie s'applique pendant deux ans à partir de la livraison du produit..

Garantie contre les vices cachés : French Oasis Studio est responsable des vices cachés dans l'article vendu qui le rendent inadapté à son usage prévu, ou qui réduisent cet usage à tel point que le client ne l'aurait pas acheté, ou n'en aurait payé qu'un prix inférieur, s'il en avait eu connaissance. Cette garantie s'applique pendant deux ans à partir de la date de découverte du défaut.

Garantie commerciale

En plus des garanties légales, le French Oasis Studio peut offrir une garantie commerciale sur certains produits. Les conditions et la durée de cette garantie commerciale seront spécifiées sur le site web et dans les documents accompagnant le produit..

Mise en œuvre des garanties

Pour invoquer les garanties, le client doit contacter French Oasis Studio à l'adresse suivante:

French Oasis Studio

200 Pré Toscan

05600 Réotier

Email : contact@frenchoasis.studio

Telephone : [Indisponible pour le moment]

Les produits défectueux doivent être retournés dans leur état d'origine avec une copie de la facture d'achat. Les frais de retour seront remboursés au client sur présentation des reçus.

Responsabilité

Responsabilité de French Oasis Studio

French Oasis Studio s'engage à fournir des produits et des services conformément aux descriptions figurant sur son site web et dans ses documents commerciaux. Cependant, nous ne pouvons être tenus responsables du non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales la possibilité d'importer ou d'utiliser les produits ou services qu'il/elle souhaite commander.

French Oasis Studio ne peut être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits ou services achetés. De même, French Oasis Studio ne peut être tenu responsable des désagréments ou dommages inhérents à l'utilisation d'Internet, en particulier une interruption de service, une intrusion externe ou la présence de virus informatiques.

Responsabilité du client

Le client est seul responsable du choix des produits ou services, de leur conservation après livraison et de leur utilisation. Il appartient au client de vérifier la compatibilité des produits et services commandés avec ses besoins, et d'utiliser les produits conformément aux instructions fournies par French Oasis Studio.

Le client s'engage à fournir des informations complètes et exactes lors de la passation d'une commande et à tenir ces informations à jour. French Oasis Studio ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les informations fournies par le client.

Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site web de French Oasis Studio, ainsi que les produits et services offerts, sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur. Cela inclut, mais n'est pas limité à, des textes, des graphiques, des logos, des images, des vidéos, des sons et des logiciels.

Droit d'auteur

French Oasis Studio conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur les études, designs, modèles, prototypes, etc., créés (même à la demande du client) dans le but de fournir les produits et services au client. Le client est donc interdit de toute reproduction ou exploitation desdites études, designs, modèles et prototypes sans l'autorisation écrite préalable et expresse de French Oasis Studio, qui peut être conditionnée à une compensation financière.

Licence d'utilisateur

L'achat de produits ou de services numériques n'entraîne pas le transfert des droits de propriété intellectuelle à l'utilisateur. Les produits et services sont fournis uniquement pour un usage personnel et professionnel limité et ne peuvent pas être reproduits, modifiés, distribués ou utilisés à des fins commerciales sans l'autorisation expresse de French Oasis Studio.

Violation de la propriété intellectuelle

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou distorsion, en tout ou en partie, des éléments du site ou des produits et services, par quelque moyen que ce soit, et sur tout support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de French Oasis Studio. Toute utilisation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme une contrefaçon et sera poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle français.

Données personnelles

French Oasis Studio s'engage à respecter la confidentialité de vos données personnelles. Lorsque vous utilisez nos services, nous collectons des informations telles que votre nom, votre adresse e-mail et vos préférences. Ces données sont utilisées uniquement dans le but de fournir les services que vous avez choisis. Nous ne partageons pas vos informations avec des tiers sans votre consentement explicite.

Droit applicable et litiges

Tout litige relatif à nos produits et services sera soumis au droit français. En cas de désaccord, nous encourageons nos clients à rechercher une médiation ou un arbitrage pour résoudre les différends. Si aucune solution amiable n'est trouvée, l'affaire sera portée devant les tribunaux français compétents. Nous nous engageons à traiter chaque situation avec professionnalisme et transparence, en respectant les droits de nos clients et la législation applicable.